2739WP - Aménagement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-13

Date

1989-2012

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 11-13

Date

1997-2012

Prime d'intéressement, suivi des centres de responsabilité municipaux (CRM), campagnes 2000-2001, 2001-2002, 2002-2003, 2003-2004.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/12

Date

2000-2004

Présentation du contenu

Comptes rendus, notes, correspondance, listes des participants, documents de présentation finale.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)