Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Administration générale :
- Commission administrative : registres des délibérations (1955-1975).
- Commission administrative : délibérations, arrêtés (1956-1986).
- Personnel. Nomination, rémunération : arrêtés, décisions (1958-1986).
- Commission administrative : dossiers des séances (1967-1985), budgets et comptes (1956-1986).
- Délégation permanente : comptes rendus de réunions, notes de service (1965-1983).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission administrative : registre des délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires