2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
64 rue Mercière, licence n° 1532 (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (1996-1997).
68 rue Mercière, licence n° 1532 (translation : provient du 185 rue Vendôme) (1983-1996).
72 rue Mercière, licence n° 1577 (translation : provient du 32 rue Pasteur) (1980-2009).
145 rue Marcel Mérieux, licence n° 1622 (1975-2004).
205 rue Marcel Mérieux, licence n° 1626 (1982-2009).
217 rue Marcel Mérieux, licence n° 1628 (1968-2002).
231 rue Marcel Mérieux, licence n° 1629 (1979-2012).
239 rue Marcel Mérieux, licence n° 1726 (translation : provient du 35 rue Denfert Rochereau) (1979-1998).
241 rue Marcel Mérieux, licence n° 3248 (1978-2008).
243 rue Marcel Mérieux, licence n° 1636 (1989-1997).
245 rue Marcel Mérieux, licence n° 104 (translations : provient du 54 rue de Brest ; provient du 7 place Bellecour) (1962-1996).
249 rue Marcel Mérieux, licence n° 1638 (1970-2007).
267 rue Marcel Mérieux, licence n° 1141 (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (1998-2006).
267 rue Marcel Mérieux, licence n° 2056 (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (2000-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.