90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaires Pitiot et Ferber contre Gelay (1840), Pitiot et Ferber contre Bulle (1844), Pitiot et Ferber contre Zimmermann, Pitiot et Ferber contre Malavac (1844), Pitiot et Ferber contre Bourg (1844), Pitiot et Ferber contre Laugerotte (1844), Pitiot et Ferber contre Bouvard (1845), Pitiot et Ferber contre Maron (1845), Pitiot et Ferber contre Mermet et Marnas (1845), Pitiot et Ferber contre Gayet (1845), Pitiot et Ferber contre Catuel (1845), Pitiot et Ferber contre Reilleux et Jacquet (1845), Pitiot et Ferber contre Desbordes (1845), Pitiot et Ferber contre Magnin (1846), Pitiot et Ferber contre Reymond (1846), Pitiot et Ferber contre Lafaury (1845)
Langue des unités documentaires