2739WP - Aménagement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 14-24

Date

1992-2017

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 17-24

Date

1994-2016

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 18-20

Date

1997-2011

Quartier de la Part-Dieu (Lyon 3e), construction de la tour Incity, projet, enquête publique.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/20

Date

2010

Présentation du contenu

Permis de construire initial, registres d'enquêtes, rapport d'enquête, dossiers de presse, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)