376 W

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Cote/Cotes extrêmes

376W/1-376W/66

Date

1967-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00495

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

376W/9

Cote/Cotes extrêmes

376W/9

Date

1968-1977

Présentation du contenu

Permis de construire 1969

69/1969 : 70-72 rue P. Delore 69008, M 69/1970 et 357/1974, P 157/1971 et 256/1972, T 247/1973 (1968/1977)

70/1969 : 22 rue B. Mary 69005 (1969)

71/1969 : 68 av. Gal Frère 69008 (1969-1970)

73/1969 : 41 rue des Peupliers 69003 (1969)

74/1969 : 5 rue de la République 69001 (1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français