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1C/700001-1C/701999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 5 : à partir de 700 000 : brochure in quarto (entre 25 et 30 cm hauteur)

Rapport du Maire de Lyon au Conseil Municipal, sur la question du remplacement d'une partie de la Contribution personnelle et mobilière, par un prélèvement sur les produits de l'octroi

Cote/Cotes extrêmes

1C/700619

Collectivité auteur

Lyon (Ville), Maire

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

[S.l.] [Lyon]

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

[IMPR. NIGON]

Date de publication, production et/ou distribution

1848

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

8 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Notes sur le contenu

Précision sur l'auteur : [Ville de Lyon. Maire]

Mots clés matières

Recettes municipales indirectes droit d'entrée, Recettes municipales directes

Mots clés collectivités

Lyon (Ville), Maire

Mots clés typologiques

brochure