2C/400001-...

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Mots clés typologiques

Procès-verbaux des séances du Conseil municipal de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

2C/401611

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

NC Sur demande auprès du personnel

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

Etat périodique : Titre mort

Date début collection : 1870-09

Date fin collection : 1896-06

Notes sur le contenu

Etat de collection jusqu'en 2000 : 1870/1896

Autres notes

Notes dépouillement : Contient les délibérations du conseil municipal du 4 septembre 1870 à avril 1881. A partir du 15 mai 1881, contient les délibérations plus les actes administratifs jusqu'en décembre 1885. A compter de janvier 1886, il y a 2 publications : les délibérations (intitulées alors bulletin municipal) et les actes administratifs (intitulés bulletin administratif). Le bulletin administratif fait l'objet de 2 collections séparées. A compter de juin 1896, les 2 publications sont réunies pour donner le Bulletin municipal officiel de la Ville de Lyon qui paraît toujours.

1 autre collection 2 C 400586. Microfiches en semi-usuel en salle de lecture, numerisée

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