2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
5/2000 : 15 rue Varichon 69008
6/2000 : 16-16 bis rue A. Fontlupt 69008
7/2000 : square Pr. Galtier 69007
8/2000 : 314-316 crs Lafayette 69003
9/2000 : 320 crs Lafayette 69009
10/2000 : 11-13 rue de la Garenne 69005
11/2000 : 1 à 9 rue Berchet, 2 à 6 imp. Baraille 69008
13/2000 : 6-8 montée du Gourguillon 69005
14/2000 : 12 rue Joliot Curie 69005
17/2000 : 54 rue J. Carret, 30 quai P. Sédallian 69009
18/2000 : rue J. Carret, rue du Four à Chaux, rue des Docks, rue A. Laborde 69009
19/2000 : 94 à 104 rue Laënnec 69008
20/2000 : rue G. Gouy 69007
25/2000 : 47 rue des Farges 69005
26/2000 : 7 rue de la Fraternelle 69009
27/2000 : 25 ch. du Petit Montessuy 69009
28/2000 : 81 rue Gorge de Loup 69009
30/2000 : 21 rue S. Coignet 69008
31/2000 : 182 rue P. Santy 69008.
Mots clés typologiques