1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitations bon marché (HBM). Suivi. Groupes Etats-Unis.
- Maîtrise d'oeuvre sociale. Mission pré-opérationnelle : convention, étude pré-opérationnelle de peuplement (1996) ; Solde des marchés : convention, additif, correspondance (1996-1999).
- Concertation : bilan social prévisionnel, plaquette de concertation, état d'occupation des immeubles, bulletins de vote, notes, comptes rendus de réunion, résultats des votes, correspondance (1996).
- Travaux : étude pré-opérationnelle, demande de réalisation de travaux, cahier des clauses techniques particulières, planning des travaux, plans, Bulletin municipal officiel, délibérations des conseils municipal et de communauté, conventions, comptes rendus de réunion, coupures de presse, notes, copie d'un acte de vente, correspondance (1921-1922, 1986-2000).
- 64 bvd des Etats-Unis. Mise à disposition au profit de l'association Musée Urbain Tony Garnier : note, convention de gestion, inventaire du matériel, correspondance (1999-2000).
- Cité Tony Garnier. Concession de chauffage. Rachat par l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Grand Lyon. Participation de la Ville : dossier d'opération, rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1995-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires