90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Ensemble de pochettes vides et quelques pièces de correspondance : Affaire Carron contre Rainery (1839), Rambaud contre Roux et Roulet (1847), Berthiot contre Goyne (1845), requête en homologation d'un acte notarial pour Chef, Castel contre Goursaud (1839), Defont contre Vegnet (1849), homologation d'acte de notoriété pour Cassebois (1841), frais Poncet et Rey (1854), Ligeois contre Ferlay (1839), Gromollard née Ducret contre Gromollard (1859), Crozier contre Michel (1858), Aynard contre Velard et Rigod (1858), frais Gastine et Gillet (1835-1840), dissolution de société Laurent, Reyre contre Favre (1856), Vachon contre Ville de Lyon (1853), Cozonat contre Mougin (1841), Guichard contre Caseaux (1841), frais Chuard (1856)
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes