CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1499 - 1500) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Réparations des édifices communaux et fortifications
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur général de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Réparations aux édifices communaux et aux fortifications. - Pièce N° 1, 2 - Honoraires alloués à Clément Trie et à Edouard de Bire " maistre juré sur le fait oeuvre de la massonnerie ; " - Pièce N° 3, 4, 7 - achat de pierre pour le pont du Rhône. - Pièce N° 5, 6 - Acquisition de 200 " arbres de chaisnes, pour employer en la repparation du pont du Rhosne et peyssières qu'il convient faire pour destourner le cours de l'eaue pour la fortification d'icelle ville, prenables et coppables ou boys de Léonard Favre, appoticaire, assiz entre la ville et l'Isle-Barbe, du costé devers l'empire, c'est assavoir cent desdits chaînes de pyé en syme et les autres cent de la longueur de six toises, à raison de cinq piés et demy la toise. " - Pièce N° 8 - Réparations aux portes du Griffon, - de la Lanterne, - de Saint-Marcel - et de Saint-George ; - au pont de bois sur le Rhône, - au pont de Saint-George, - à la chapelle du Saint-Esprit, - à le grange et à la tour des Farges. - Pièce N° 11 - Rapport de Jean de Salle et d'Eymar Eygret, charpentiers, sur l'état de l'arche de la trappe " du pont du Rosne au-dessoubz de la tour du costé devers le Dauphiné, laquelle arche par l'impétuosité et divertement du cours de l'eaue commencé à cheoir en ruyne et démolition. " - Devis, cahier des charges et marché des travaux à exécuter. - Pièce N° 12 (folio 16) - Recettes et dépenses de la taille établie au port de Rue-Neuve, " à cause de la démolicion de deux arches du pont du Rosne près le pont de boys, qui churent en ruyne le dimanche dix neufviesme jour du mois de juillet l'an mil cinq cens, entre neuf et dix heures du matin ou environ, sans ce qu'il y eust personne perie ne affoullée. " - Frais de construction d'un pont provisoire en bois sur les arches démolies. - Pièce N° 12 (folio 10 verso) - Honoraires alloués à " maistre Quentin, chappuys de Seyssel, que messrs les conseillers avoient mandé venir pour adviser et deviser sur le fait de la réparation, pour ce qu'il est renommé estre expert en reparation de pont et lequel y est voulentiers venu. " - Journées de maçons, de charpentiers, de mariniers, de manoeuvres, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes