Tout afficher 243 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées, 1763 - 1789.
Bourgeoisie : nommées fournies par : - Cordier de Morinval, intéressé dans les affaires du Roi; - Etienne-Hyacinthe Gayot de La Bussière; - Claude Tholomé de Fontanelle , chevalier; - François Brisson, inspecteur des manufactures de la Généralité de Lyon; - Jean-Baptiste Espérance de Laurencin, chevalier de Saint-Louis; - Joseph de la Salle, ancien lieutenant au régiment d'Aquitaine-infanterie; - Esprit-Étienne-François Trollier de Fongrève; - Charles-Henri Maritz de la Barolière (le célèbre inspecteur général des fontes de l'artillerie de France) , originaire de Strasbourg; - Blaise Arod , marquis de Montmelas, colonel; - Jacques-Michel Sahuc de Planhol, chevalier, trésorier général de France en la Généralité de Lyon; - Jean-Marie Ravier, avocat au Parlement; - Melchior-François Faure de La Verdurèze; - Lemau de Talencé, écuyer, capitaine au régiment de Bourbonnais; - Bonnet de Pommairol, seigneur de Vergounioux; - Pierre-Clément d'Audignac, directeur des octrois de Lyon; - Antoine-Hubert Tresca, natif de Lille en Flandre; - Claude-Marie de Châtelus, procureur aux Cours de Lyon; - Philibert-Jean-Baptiste Micollier, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; - Balthazar-Jean Macors, natif de Luxembourg (Allemagne); - Pierre-Paul-Alexandre de Monspey, chevalier de Malte; - Claude Dalains, commissaire en droits seigneuriaux; - Antoine-Pierre Chapuis , capitaine commandant au régiment de Jarnac-dragons; - Pierre-André Chapuis, baron d'Yzeron, lieutenant-colonel de cavalerie, prévôt général de la maréchaussée du gouvernement de Lyon et de la principauté de Dombes; - Lazare Couturier, secrétaire de la prévôté des marchands et du commandement de la ville; - Antoine-François Mignot de Bussy, chevalier, comte du Sou, seigneur de Villié, Fonterenne et Lacenas, capitaine au régiment de Lorraine-dragons; - Philippe de La Salle (l'éminent industriel), chevalier de l'ordre du Roi, natif de Seyssel en Bugey; - Jean-Claude Mignot de Bussy Du Châtelard, chevalier, officier au régiment de Savoie-Carignan; - Laurent Delaréal, commissaire en droits seigneuriaux; - Jean-Pierre Catalan de La Sarra, lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon, originaire de Narbonne; - Hugues-Jean Ballanche , négociant, natif de Morteau en Franche-Comté; - Jacques-Henri-Désiré Petetin, médecin, né à Lons-le-Saunier; - Alexandre d'Aigueperse, greffier en la juridiction de la Conservation de Lyon; - Jean-Marie Roland de La Platière, natif de Thizy en Beaujolais; - Alexis-Antoine Regny, écuyer, trésorier et receveur général des deniers communs, dons et octrois de la ville de Lyon, né à Gênes; - Jérôme-Emmanuel-Nicolas Ducreulx de Trezette, capitaine de cavalerie, lieutenant de maréchaussée à la résidence de Lyon, etc. - Certificats de résidence délivrés à divers bourgeois de la cité,. - Dénombrements des biens-fonds de quelques-uns des habitants de Lyon , qui avaient omis ou négligé de remplir cette formalité indispensable, au moment même de leur inscription au livre des Nommées.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 5