2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
25/2002 : 37 rue Marietton 69009
26/2002 : 45 rue de St-Cyr 69009
28/2002 : 3 bis rue E. Fabrègue 69009
29/2002 : 8 rue des Peupliers 69003
30/2002 : 40 rue Pré Gaudry 69007
31/2002 : 9 rue P. Dupont 69001
32/2002 : 13 rue des Noyers 69005
33/2002 : 14 rue du Béal 69009
34/2002 : 18 rue J. Carret 69009
35/2002 : 207 rue Joliot Curie 69005
36/2002 : 18 rue A. Laviolette 69003
37/2002 : 24 rue E. Fabrègue 69009
38/2002 : 7 rue P. Verger 69008
39/2002 : imp. Pré Gaudry 69007
40/2002 : 57-59-61 pass. Feuillat 69003
41/2002 : 50 rue Lagrange, 3 rue des Verriers, 1-3 rue Galland, 4-8 rue des Bons Enfants 69007
Mots clés typologiques