1919W/1-1919W/33
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/09/2005
Présentation du contenu
1-3 : 1989
4-8 : 1990
9-13 : 1991
14-18 : 1992
19-22 : 1993
23-29 : 1994
30-33 : 1995
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2018
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, délibérations :
- Séance du 9 mai : délibérations n° 3651 à 3738 (sauf n° 3661)
- Séance du 6 juin : délibérations n° 3739 à 3797 (sauf n° 3755).
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques