2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/99

Cote/Cotes extrêmes

2447W/99, 2447 W 98 (Ancienne cote)

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

309/2003 : création d'ascenseurs à la station de métro Foch crs F. Roosevelt 69006

311/2003 : 12 rue Viala 69003, PD 100/2003, M1.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français