2190WP/1-2190WP/120
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 6ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Elections politiques : commission électorale d'arrondissement, organisation des opérations de vote, listes d'émargement, listes électorales par bureau de vote, procès-verbaux des opérations électorales (1974-2007).
- Elections socio-professionnelles : procès-verbaux des opérations électorales, récépissés de déclaration d'assesseur, listes d'émargement (1982-1998).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections socio-professionnelles. Conseil des prud'hommes : procès-verbaux des opérations électorales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires