Permis de construire, réception de travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE), projet, avant-projet définitif (APD), avant-projet sommaire (APS), diagnostic, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), coordination sécurité protection santé (CSPS), correspondance.

Aide à la recherche

2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP11

Date

2001-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/7-2750WP8

Date

2001-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/8

Date

2011-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières