2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2287WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/3

Date

1992-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 1er arrondissement, 13 rue Constantine (1999-2003), 1 rue Carquillat (2001-2003), 29 rue du Bât d'Argent (1998-2003), 31 rue des Capucins (2001-2003), 17-18 rue P. Chenavard (2000-2003), 7 pl. Colbert (2001-2003), 20 rue d'Algérie (1998-2003), 4 rue du Jardin des Plantes (1998-2003), 11 montée St-Sébastien (2001-2003), 14 rue Lanterne (1992-2003), 3 rue L. Vittet (2001-2003), 5 rue Ste-Marie des Terreaux (1999-2003), 60 ter quai St-Vincent (1998-2003), 21 rue d'Algérie (2001-2003), 10 pl. Lt Morel (2001-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français