2287WP/1-2287WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 1er arrondissement, 13 rue Constantine (1999-2003), 1 rue Carquillat (2001-2003), 29 rue du Bât d'Argent (1998-2003), 31 rue des Capucins (2001-2003), 17-18 rue P. Chenavard (2000-2003), 7 pl. Colbert (2001-2003), 20 rue d'Algérie (1998-2003), 4 rue du Jardin des Plantes (1998-2003), 11 montée St-Sébastien (2001-2003), 14 rue Lanterne (1992-2003), 3 rue L. Vittet (2001-2003), 5 rue Ste-Marie des Terreaux (1999-2003), 60 ter quai St-Vincent (1998-2003), 21 rue d'Algérie (2001-2003), 10 pl. Lt Morel (2001-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires