
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission Organisation.
- CNFPT. Inspection générale au sein des collectivités : rapport (1999).
- Management des collectivités locales. Enquête : rapport (1992).
- Mairie de Lyon : rapport de stage (1992).
- Ville et Communauté urbaine. Instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols : rapport d'activité (1995).
- Orgaconseil. Maîtrise des procédures : rapport (1993).
- Division du Cadre de vie. Etalages, terrases et kiosques rue de la République : rapport (1993).
- Immobilier d'entreprise. Etude du marché : statistiques (2002).
- Enquête nationale sur la maîtrise et la gestion des risques délégués : rapport (1994).
- "Evaluer et améliorer les services publics" : rapport (1987).
- Institut d'études politiques de Paris. "L'évaluation des politiques locales" : rapport (1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires