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2428 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2428WP/2

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/2

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Animation commerciale. Urbanisme commercial. Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC), secteur Lyon (magasins Franprix, Simply Market, Les Voyages, Hôtel Confluence, La Vie Claire, Intermarché, Marché U, Mango France, Lidl) : demande, procès-verbaux, décision, certificats d'affichage, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français