1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
273/1986 : 23 rue des Alouettes 69008 (1986-1987)
274/1986 : 2 rue Frédéric Mistral 69003 (1986-1988)
275/1986 : 3 impasse Pitiot 69008 (1986-1990)
277/1986 : 293 rue Garibaldi 69007, M 565/1989, M 308/1990, permis de démolir 83/1986 (1986-1990)
278/1986 : 92 rue de la Guillotière 69007 (1986-1987)
279/1986 : 82 boulevard Pinel 69003, permis de démolir 84/1986 (1986-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires