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2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Mots clés matières

politique de la ville, financement

Fonctions

10 Action sociale, 1001 Politique de la ville

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/97-115

Date

1996-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/109-115

Date

1996-2009

Budget ; attribution de subventions aux associations.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/111

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Budget : programmation, tableaux financiers, projet de délibération, notes, correspondance (2003).
Attribution de subventions aux associations : liste des subventions, rapports, tableaux financiers, tableaux de synthèse des programmations, projet de délibération au Conseil municipal, notes, correspondance (2001-2004).