Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.

7ème arrondissement.

Parc du Confluent. Aménagement. Choix des concepteurs : plan, règlement, avis d'appel de candidatures (1989).

Place Raspail. Création d'une aire de jeux et rénovation végétale :

Etudes : programme (sd).

Conception :

- Attribution de subventions : arrêté préfectoral, arrêtés du Président du Conseil régional, notifications, délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance (1997-2000).

- Projet : rapport, plans (1997-1998).

- Dossier de consultation des entreprises (lots n°1 à 5) : devis quantitatif estimatif (DQE), règlement de consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), notice, décompte général définitif (DGD) (1998).

- Appel d'offres : rapports d'examen, état comparatif des offres, coupure de presse, correspondance (1998-1999).

Travaux :

- Santé, prévention et sécurité : notice, correspondance (1999).

- Chantier : comptes rendus de réunions (1999).

- Réception de garanties : procès-verbaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), plan de récolement (1999).

Données capitalisées :

- Cartographie : plans (1961-1998).

- Conseil municipal : délibérations, rapports (1997-1998).

DUA : 10