409 W

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Cote/Cotes extrêmes

409W/1-409W/60

Date

1980-2002

Importance matérielle

60

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00784.2

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1983 : permis de construire, exemptions, avis de principe, ouvertures de chantier, affaires diverses, permis de démolir, correspondance (1980-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

409W/23

Cote/Cotes extrêmes

409W/23

Date

1983-1989

Présentation du contenu

Permis de construire 1983

214/1983 : chemin des Charbottes 69009 (1983-1989)

215/1983 : 45 impasse Colonel Lamy 69008 (1983-1984)

217/1983 : place Croix-Paquet 69001 (1983-1986)

218/1983 : 157 rue Antoine Charial, rue Sainte-Anne de Baraban 69003, M 116/1984 (1983-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français