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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/9

Date

1995-2015

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Royale à rue Sainte-Clotilde.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/7

Date

2000-2014

Présentation du contenu

2, 7, 13, 14, 24, 25, 33 rue Royale.
2 rue Saint-Benoit.
3 rue Saint-Claude.
1 place Saint-Nizier.
10, 14 rue Saint-Polycarpe.
8 impasse Saint-Polycarpe.
7, 12, 14, 14bis, 20bis, 24, 26, 27 montée Saint-Sébastien.
6, 19, 22, 23, 24, 25, 29, 32, 37, 39, 42, 43, 52, 53 quai Saint-Vincent.
5, 6, 9, 12, 15, 17, 18 rue Sainte-Catherine.
5 rue Sainte-Clotilde.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.