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2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/12-2750WP23

Date

1991-2015

Groupe scolaire Joseph Cornier (EI n°04006). Restructuration du restaurant scolaire avec passage en self service (opération n°04006549).

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/12

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Diagnostics, correspondance, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), déclaration préalable, commission sécurité et accessibilité, procès-verbaux de réception, ordres de service, liquidations judiciaires, procès verbal de constat, désamiantage, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), contrôle technique, plans projet.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

école