143II - Fonds de la société la Fraternelle

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Cote/Cotes extrêmes

143II/1-4

Origine

Association la Fraternelle

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Association la Fraternelle

Type d'entrée : Don

Présentation du contenu

SOCIETE LA FRATERNELLE DES AGENTS DES POSTES, TELEGRAPHES, TELEPHONES DE LYON ET DU RHONE, fondée en 1882, dissoute en 2002.
- Procès-verbaux des séances d'assemblée générale, constitution du conseil d'administration : registre (1939-1967).
- Procès-verbaux des assemblées générales, rapports financiers, rapports de la commission de contrôle, convocations, rapports moraux (1979-2002).
- Registre matricule (1934-2000).
- Etat nominatif et récapitulatif des cotisations versées par les adhérents : registre (1904-1946).
- Etat des recettes et des dépenses : grand livre de compte (1945-1989).
- Registre de répartition du capital (1920-1943).
- Registre de répartition du capital : registre (1974-1989).
- Etat nominatif trimestriel des cotisations, amendes et admissions : registre de compte courant (classement des données dans l'ordre numérique des matricules) (1930-1949) (2 exemplaires), (1950-1968) (2 exemplaires).
- Etat nominatif des membres honoraires par arrondissement de Lyon et pour Villeurbanne (1959-1977).
- Un livret de sociétaire (1959-1988)
- Deux insignes de sociétaire

Conditions d'accès

Communicable

Archives privées

Autre instrument de recherche

Voir inventaire sommaire dans G/instruments de recherche/inventaires sommaires/série II

Notes

Notes communicabilité : Le fonds de la société La Fraternelle est communicable, conformément aux prescriptions réglementaires des archives publiques.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Grand livre de comptes; répartition du capital.

Cote/Cotes extrêmes

143II/2

Date

1920-1989

Présentation du contenu

Etat des recettes et des dépenses : grand livre de compte (1945-1989)

Ce document comporte aussi des informations nominatives.

Répartition du capital

Deux registres:

- 1920-1943

- 1974-1989.

Contenu: identité des adhérents, leurs cotisations, leurs bonifications, le total de leur avoir et des observations complémentaires (classement des données dans l'ordre numérique des matricules).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (communicabilité vérifiée)