Aide à la recherche

1763 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1763WP/1-1763WP/143

Date

1951-2003

Importance matérielle

143

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ruiz, directeur général des services adjoint : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

1763WP/16

Cote/Cotes extrêmes

1763WP/16

Date

1994-2002

Présentation du contenu

Finances fiscalité (1994-1995) ; personnel : état des crédits, tableaux de bord masse salariale, bilans sociaux (2002) ; taxes locales et notes fiscales (1996-1998) ; personnel : temps partiel, heures supplémentaires, risques professionnels, personnel et public difficile (1995-1996).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français