Déclarations de travaux : dossier n° 2001/1357.

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2328W - Direction de l'Aménagement urbain, service de l'Urbanisme appliqué

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Autorisations d'urbanisme déposées en 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/1279

Autres Cotes

2328W/1-2328W/259 (Ancienne cote)

Date

2001-2003

Importance matérielle

12 ml;130 boîtes

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 23/03/2011.

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-1242 : Déclarations de travaux (DT) (2001-2002).
- 1243-1248 : Consultations préalables (2001).
- 1249 : Certificats d'urbanisme de cession et de division (2001).
- 1250 : Déclaration de division (2001).
- 1251-1279 : Permis de démolir (2001-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour les déclarations de travaux : déconditionnement, élimination des doubles et des dossiers non accordés pour un total de 10,9 ml (cf BE 2023).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 53 articles communicables au terme d'un délai de 50 ans (sécurité publique).

Informations sur le traitement

Traité en 2011. Les DT ont été retraitées en 2023.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

Déclarations de travaux (DT) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/1242

Autres Cotes

2328W/1-2328W/222 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Mode de classement

Numérique