1753 W

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Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/240

Date

1993-2000

Importance matérielle

240

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Occupation de l'espace public. Gestion des travaux, des manifestations sur la voie publique, des déménagements : arrêtés du Maire.

Type de classement : Chronologique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1753W/20

Cote/Cotes extrêmes

1753W/20

Date

1996

Présentation du contenu

Gestion des travaux (voirie, chantiers de construction ou de bâtiments) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 1711 à 2150 et 2405 à 2738 (du 14/05 au 05/07) (les arrêtés n° 2151 à 2404 se trouvent dans la boîte 24).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français