922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE NIEPCE: - création d'une cité jardin: classement et mise en état de viabilité, enquête sur les alignements et le nivellement: rapports, plans, détail estimatif des travaux, correspondance, expropriation, arrêté 1913-1925 - élargissement des rues Niepce et Chazière et ouverture de la rue Ribot: enquête sur les alignements et le nivellement: exposé des motifs, plans, arrêté, affiche 1922-1923 - élargissement des rues Niepce et Chazière: acte de vente, plan 1922 - vente de terrain: rapport, cahier des charges, procès verbal d'adjudication, procès verbal de mensuration, acte de vente, arrêté 1922 - construction d'un égout: détail estimatif des travaux, rapport, bordereau des prix, cahier des charges, carnets de métrés, carnets d'attachements 1927-1936
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières