1631 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1631W/48

Cote/Cotes extrêmes

1631W/48

Date

1989-1995

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

274/1989 : 18 rue de la Favorite 69005 (1989-1995)

275/1989 : 20 rue de la Favorite 69005, M 542/1994 (1989-1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français