392 W

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Cote/Cotes extrêmes

392W/1-392W/33

Date

1958-1998

Importance matérielle

33

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00534.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1975 : permis de construire, déclarations préalables, ouvertures de chantiers, avis de principe, exemptions, "affaires diverses", correspondance (1958-1998).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

392W/12

Cote/Cotes extrêmes

392W/12

Date

1974-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1975

216/1975 : rue Bugeaud, rue Tête d'Or, rue Vauban, rue Barrier 69006, P 248/1976, Division 66/1978, M 386/1977, 118/1978 et 99/1981 (1974-1982)

217/1975 : rue Garibaldi angle rue Domer 69007, P 318/1976, M 44/1976 et 288/1978 (1975-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français