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1442 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1442WP/1-1442WP/70

Date

1901-1990

Description physique

Notes contenant : 1-70

Importance matérielle

70

Origine

Régie des biens communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Régie des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Gestion des biens communaux : location. Acquisition, entretien des immeubles : "dossier général", copie de l'acte d'acquisition, correspondance, factures de gaz, électricité et eau. Location : "dossier locataire" : correspondance, baux. Classement des immeubles démolis, vendus ou cédés par arrondissement 1900-1990. Budget 1985-1987. Charges 1986-1987. Rôle des loyers 1985-1986. Gestion des biens communaux : terrains communaux 1977-1990.

DOMAINE
manque 21 emprunté le 19.12.1995

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

1442WP/39

Cote/Cotes extrêmes

1442WP/39

Date

1907-1985

Présentation du contenu

GESTION DES BIENS COMMUNAUX : - location de terrains communaux, dossiers locataires, correspondance et baux . 12 rue Pierre Bourdan, 13 rue Villeroy (1907-1985), 120 à 124 cours Charlemagne (1971-1987), 36-38 rue de la Madeleine "Soldeville" (1936-1983), 7 rue de la Poudrière, cédé (1936-1985), 65 avenue Lacassagne (1982-1985)

Langue des unités documentaires

Français