2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/73

Cote/Cotes extrêmes

2393W/73

Autres Cotes

2393 W 91 (Ancienne cote), 2393 W 92 (Ancienne cote)

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

226/2002 : 90 bis rue Cdt Charcot 69005, M1 (2002)

228/2002 : Foyer d'hébergement d'handicapés 12 rue St-Simon 69009, M2 (2002-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français