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2866W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Michel Le Faou.

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Cote/Cotes extrêmes

2866W/1-25

Date

2012-2020

Importance matérielle

1,7 ml

Origine

Versement de M. Le Faou, adjoint à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 22/06/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Documents en relation

2867W ; 2873W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2866W/17-25

Date

2014-2019

Cote/Cotes extrêmes

2866W/18-24

Date

2014-2020

Présentation du contenu

Pièces justificatives, mél, correspondance.

Agendas papiers.

Cote/Cotes extrêmes

2866W/25

Date

2014-2019

Présentation du contenu

6 cahiers.