Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Suivi des concessionnaires des kiosques.
- Kiosque à journaux pl. F. Regaud 69002. M. Hecht, Mme Puissant : certificat administratif, arrêtés, contrat de résiliation, conventions, notes, avenants, comptes rendus de réunion, attestation, plans, rapports, documentation, correspondance (1987-1995).
- Kiosque à journaux de l'opéra 69001. M. Larue, Mme Lonjaret : conventions, notes, avenants, comptes rendus de réunion, questionnaire type, appel de candidature, compromis de vente, attestation, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, coupure de presse, jugements, documentation, correspondance (1987-1999).
- Kiosque à pâtisserie de l'opéra. Mme Fourrier : notes, arrêtés, délibérations, rapports, convention, correspondance (1989-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires