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1827 W

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Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1827W/58

Cote/Cotes extrêmes

1827W/58

Date

1987-1999

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Suivi des concessionnaires des kiosques.

- Kiosque à journaux pl. F. Regaud 69002. M. Hecht, Mme Puissant : certificat administratif, arrêtés, contrat de résiliation, conventions, notes, avenants, comptes rendus de réunion, attestation, plans, rapports, documentation, correspondance (1987-1995).

- Kiosque à journaux de l'opéra 69001. M. Larue, Mme Lonjaret : conventions, notes, avenants, comptes rendus de réunion, questionnaire type, appel de candidature, compromis de vente, attestation, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, coupure de presse, jugements, documentation, correspondance (1987-1999).

- Kiosque à pâtisserie de l'opéra. Mme Fourrier : notes, arrêtés, délibérations, rapports, convention, correspondance (1989-1991).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français