2871W/1-2871W/25
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/11/2020
Présentation du contenu
1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Audit : rapport du délégué général au directeur général des services, document de présentation budgétaire, note de l'élu, correspondance, audit des comptes par le cabinet KPMG (2004).
- Réorganisation : note au maire, éléments de cadrage, note sur l'achat de 50 actions de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour action sociale (SAHLMAS), compte rendu de réunion, points d'étapes, note d'informations aux agents, correspondance avec les syndicats, état des lieux, fiche de synthèse de l'action municipale pour les seniors (2003-2005).
- Révision de la norme J de sécurité des établissements, mise en application sur le parc immobilier, relations avec la Préfecture, relogement de personnes âgées : correspondance, note au personnel, trame d'argumentaire, présentation de la rénovation des résidences pour personnes âgées (RPA), dossier de presse, compte rendu du conseil d'adjoints (2006-2008).