1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi de l'opération de rénovation Brotteaux-Garibaldi.
- Cadre réglementaire : délibérations, état prévisionnel, notes, bilans, budgets, comptes rendus de réunions, conventions, avenants, cahier des charges, rapports, plans, rapport au Conseil municipal, bilans, enquête, coupures de presse, correspondance (1960-1987).
- Déclaration d'utilité publique : Bulletin municipal officiel, délibérations, arrêté du Préfet, notes, notice explicative, dossier de déclaration (1966-1980).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires