CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/25

Date

1515-1538

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1515 - 1538).

Nommées, etc. - Jean Grolier, " trésorier des guerres et suivant la Court. " Sa nommée, pour " les biens qu'il tient en la ville et non aux champs, " est de 1,242 livres 5 sous ; " arrestée avec maistre Anthoine Giraud, greffier, le 29ème d'aoust 1545 " (Voy. cc. 21.) ;(folio 7 verso) - Pierre Bryon possède, entre autres biens, au-dessus de Saint-Sébastien, " une vigne aux grands chemins tirant à Trévol (Trévoux), du costé du soir, joignant la Belle-Mande (c'est-à-dire la Belle-Allemande ?), " etc. ; (folio 38 verso) - Jacqueline de Stuard, veuve de messire Georges Grolier, tient (déclaration du 7 novembre 1538) une vigne de la contenance de sept hommes, sise au lieu de Sainte-Foy, territoire du Perron ; plus une vigne et un champ inculte, au même lieu, territoire du Mas ; (folio 42) - Jean Gascon (Gâcon), drapier, tient " une maison haulte, moyenne et basse, contenant, sur le devant, une grant boutique près l'entrée d'icelle maison, et, par dedans, grant et sumptueulx bastiment, et, sur le dernier (derrière), le bas d'une grande establerie ; du quel François de Vitel et Magdeleine Verpilière tiennent le dessus avec autres membres frappans en la rue de l'Angelo " (de l'Angèle),etc. Cet immeuble est estimé 200 livres par an ;(folio 43) - Antoine Guerrier, seigneur de Combelande, tient : au lieu de Millery, deux maisons, un colombier, un pressoir, un jardin et une terre à froment ; au lieu de Serin, une maison, un colombier, une vigne, pré et bois ; (folio 48) - monsieur de Choz (Du Choul), bailli des Montagnes (du Dauphiné), possède : tant à Chasselay qu'à Quincieu, des redevances en froment ; des maisons, terres, prés, vignes et bois, etc. ; (folio 48 verso) - Jean de Saint-Lasne, " le rebecquet (joueur de rebec?), dict le Petit-Jehan, " a, près de l'hôtellerie du Porcelet, une maison estimée 100 livres, etc. ; (folio 50 verso) - Jean Cochaud, orfévre, marié à la fille de Guillaume Angelier ou Angellier, brodeur, et beau-père lui-même d'Etienne-Bertrand Reste, Milanais, tient, dans la rue de l'Angèle, une maison contiguë à celle de Jean Le Père, aussi orfévre, et qui est estimée 370 livres ; (folio 53) - Jean de Carissimo Chernache (Clarissimo Cernaci ? Voy. cc. 46.), marchand florentin, possède, suivant sa déclaration du 24 juillet 1545, une terre, un pré et une saulaie situés au lieu de Vaise, territoire du " plan de Vèze (Vaise), jouxte le chemin tendant de Vèze à Balmont, " etc. ; (folio 61 verso) - Jean Reverdy notaire (folio 12 verso) - Les hoirs Jean Perréal (folio 237) - Il a au même endroit maisons et jardins clos, terres,près et saulaie jouxtent le soir le chemin de Vaise à Balmont et pour appelé d'anne? Il jouxtent de vent la terre du capitaine Salla et terminus (?) de la Chatrossière - messires Jean Palmier, bailli de Vienne, et Pierre Palmier, abbé de Rebeys (Rebé), frères, possèdent, conjointement ou séparément, plusieurs immeubles, dont quelques-uns, notamment ceux des rues Saint-Barthélemi et de l'Herberie, atteignent le prix, l'un de 690 livres, l'autre de 960 livres ; (folio 67 verso) - Guillaume de Noble, maître des ports à Lyon, héritier de Jérôme de Noble, marchand florentin. Pour ses meubles 1,000 livres ; (folio 75 verso) - Jean Scarron aîné tient, " qu'il a acquis puis le mois de février 1544, la moytié de la maison appelée de la Banque, en la rue de l'Asnerie, (traversant?) en la rue Tresmarsal (Tramassac), de laquelle Anthoine Scarron et sa femme tiennent l'autre moytié, " etc. Ce contribuable possède, en outre, quelques biens, tels que maisons, jardin et vigne au lieu d'Oullins, et une maison au bourg de Saint-Vincent-lez-Lyon, (folio 78) - Claude Dodieu, seigneur de Ryvas (ou Rivas en Forez ?), fils de feu Jean Dodieu, possède, dans la rue Saint-Jean, une maison évaluée, en fonds, à 1,652 livres 10 sous. Il a d'autres propriétés, tant à Lyon et à Saint-Just, qu'à Millecy, Tassin, Nuelles et l'Arbresle, " Où il tient une belle maison près l'église du dict lieu, " etc. La nommée de Claude Dodieu s'élève à 3,523 livres 10 sous ; " sur quoy fault desduyre 30 livres pension à dame Claude Dodieu, femme Hector Coteyn, gardier de Vienne, deue sur la dicte chevance de Tassin ; plus 36 livres à quatre prébendiers de la chapelle des Dodieu, à Sainte-Croix. Reste 3,082 livres ; "(folio 87) - Guillaume Doilhon, marchand, possède, outre ses autres propriétés, " une belle grant maison au lieu d'Oullins, appelée de la Sarra, contenant terres, vignes, bois et garennes. " Le tout estimé 200 livres ;(folio 93) - Claude Rousselet devient propriétaire de la Maison-Ronde, sise en face de l'église Saint-Nizier, et qu'il transmet à François Rousselet, seigneur de La Part-Dieu. Cet immeuble est coté, en fonds, 1,200 livres. " Plus tient une maison haulte, moyenne et basse, en la rue des Esteuves (étuves), du costé de la rivière " (de Saône, près la Pêcherie), etc. La nommée de François Rousselet monte, toutes charges déduites, à 3,236 livres 9 sous ; (folio 94 verso) - Jean-François Byny (Bini), marchand florentin, tient, à Vaise, " une belle maison qu'il a bastie neuf, contenant plusieurs membres. " Cet étranger acquiert dans le même lieu, ainsi qu'au territoire de Montribloud, des terres à froment, des prés et une vigne ; (folio 100 verso) - Jacques de Baileux, receveur des Aides, doit à la commune quinze lampes d'huile sur une de ses maisons, qui étaient toutes situées en la grande rue de l'Hôtel-Dieu, près le pont du Rhône, etc. ; (folio 110) - messire Philippe Hippolyte, juge des appeaux de Montbrison, tient, du chef de sa mère, une maison haute, moyenne et basse, en la rue de la Platière ou du Plâtre-Saint-Jean, etc. ; (folio 124) - Jean Clepier, avocat du Roi en la Cour ordinaire, de Lyon a, dans la rue Tramassac, une maison estimée 50 livres par an, qui vaut, en fonds, 200 livres. Pour ses meubles 100 livres ; (folio 129 verso) - Jean Neyron, fils de Claude Neyron, possède, en partie, une maison haute, moyenne et basse, dans la rue de la Platière. Il a, en outre, la moitié d'un jardin dans le quartier de l'Arbre-Sec, et une modique pension sur un immeuble sis au même lieu. Le mobilier de Jean Neyron est estimé 30 livres ; (C'est pourtant ce même personnage, dont la condition de fortune semble, ici du moins, plus que modeste, qui chercha à développer le goût des représentations dramatiques à Lyon, en faisant construire à ses frais, non loin des fossés de la Lanterne, un vaste théâtre, à plusieurs étages.) (folio 131) - Amblard Corbin, " de la Croix-Rosse (Rousse), paroisse Saint-Pierre-le-Nonnains, " possède, " qu'il a baillé par déclaration, ce 27ème mars 1554, " une maison et une vigne contiguës, sises audit lieu de la Croix-Rousse ; (C'est pour la première fois, peut-être, que le nom de celte localité se trouve mentionné, sous cette forme, dans les nommées.) (folio 161 verso) - Franc Vauzelles possède, en la Brande rue Saint-Georges, une maison " que fut de Jane, fille de Pierre Blanc " (l'hôtelier de la Galée), etc. ; (folio 165 verso) - Jean Rapillon, boulanger, tient, à Lyon, " le septiesme molin sur le Rosne, que fut de Rolin Chausson. " Il a de plus, dans la ville, une maison avec un jardin derrière, joignant la maison de la commanderie de Saint-Georges, et, dans la paroisse de Vaugneray, deux maisons, plusieurs terres, prés et vignes ; (folio 167) - Jacques de Joncte (ou Joucte), marchand libraire, tient, " qu'il a acquis des Thomassins (Thomassin), en la rue intitulée des Thomassins, une place en laquelle il a édiffié maison bastie à neuf, la quelle il a bastie l'an 1530. "Cet immeuble vaut 100 livres, en fonds. De Joncte ou Joucte possède, de plus, dans la rue Mercière, une maison ayant une valeur foncière de 400 livres, et, à Oullins, une maison et une vigne estimées ensemble 59 livres. On lui compte 800 livres pour ses meubles et pratique ; (folio 179) - messire Claude Tourvéon, conseiller au Grand-Conseil, tient, comme ayant droit de Jean Tourvéon, toutes les propriétés de ce dernier, qui consistent en plusieurs maisons et pensions annuelles. Parmi ces dernières, il en est une, de 40 écus au soleil, " deue par les pontaniers du port de Collonges, qui est (sic) Jehan et Guillaume Delespine, Jehan Griffon, Jehan Tramoys, Claude Amy, Claude Guillaud, Pierre Compaignon, de Collonges ; (folio 188 verso) -Etienne Bandières, de Saint-Cyr, et autres, " etc. Claude Tourvéon a d'autres biens encore à Saint-Romain de Couzon ; (folio 188 verso) -Jean André, dit d'Avignon, " faiseur d'eau fort, " tient, près Notre-Dame de Confort, une maison estimée, en fonds, 135 livres. Pour ses meubles et pratique 60 livres ; (folio 189 verso) - Jean Huguetan, imprimeur, tient " une maison haulte, moyenne et basse, en rue Mercière, extimée par an 90 livres ; sur quoy fault déduire une pension de 30 livres, deue à Anthoine Bonyn (ou Bonin). Reste, en fonds, 240 livres. Le dict Jehan Huguetan est allé de vie à trespas ; délaisse Gilles et Jaques, ses enfans, qui se sont deschargez des membres susdictz que tient la vefve, leur mère. Ainsi reste pour ce fonds 20 livres. " Mobilier 30 livres ;(folio 191) - Jacques Coulaud (Il fut d'abord commis à la trésorerie, puis trésorier titulaire de la commune, charge qu'il transmit à François Coulaud, son fils.) possède divers immeubles dans la ville, notamment " tiennent le dict Coulaud et Estienne Rozat, sa femme, comme ayant droit Pernecte Bompain, leur tante, la quelle alla de vie à trespas, au mois d'aoust 1544, la dicte Pernette, vefve feu Claude Barbarin, une maison haulte et basse et jardin dernier, en la rue tirant de Confort au pont du Rosne, du costé vent joignant la maison Ennemond Perrin, cordier, de soir, " etc. ; (folio 192) - Michel Bertrand et Dominique Vérat, imprimeurs, mariés, le premier à Marguerite, le deuxième à Thoyne (Antoinette) Pernet, toutes deux filles de Jean Pernet, peyrolier ou chaudronnier ; (folio 196) - Jean Ansert et Etienne Rosin, imprimeurs ; (folio 201 verso) - Ennemonde Offraye (Offray), " mère de feu Jaques Blic, (peintre), verrier, posséde une maison à la ville et quelques biens à la campagne ; (folio 216) - Jacques Moderne, imprimeur, habite, en la rue Raisin, une maison haute, moyenne et basse, " qu'il a bastie à neuf en ung jardin qui fut de Jehan Michiel, forgeur, " etc. ; (folio 216 verso) - Jean Ducarré et Jean Chosio, autres imprimeurs ; (Ces industriels se multipliant chaque jour d'avantage, à Lyon, il ne sera plus fait mention, désormais, que des principaux d'entre eux.) (folio 218 verso, 219 vers) - Jeannot Odet, " faiseur d'encre d'imprimerie, " demeure en la rue Noire qu'habite également Jean Polet, dit l'Espagnol, " faiseur de pouldre de haquebute ; " (folio 225) - Zanobis Ginori, marchand florentin ; Jacques Quest, brodeur ; (folio 265 verso) - Jean Kleberger, " marchant allemant, tient, qu'il a acquis des hoirs feu messire François Fournier, une grant maison en rue Longe (Longue), contenant trois corps de maison, une court au milieu, jardin, estable et grange dernier, ayant issue devant le plastre (la place) du Saint-Esperit ; extimée valoir par an 130 livres, pour ce 520 livres. Plus tient, qu'il a acquis de Ennemond Poche, une maison haulte, moyenne et basse, en la ruelle tirant des Escloisons à la porte de la Lanterne ; extimée valoir par an 60 livres, pour ce 240 livres. Plus tient, qu'il a acquis de Messieurs (les chanoines) de Saint-Nizier, une maison et vigne en la coste Saint-Sébastien, appellée d'Ausserre, contenant la dicte vigne environ cinquante hommes ; pour ce, compris la dicte maison, 100 livres. Plus tient, au lieu de Cuyres (Cuire), une maison forte, boys, terre, vigne, pré et colombier, appellée de Champt ; extimé le tout, la terre contenant environ huict asnées semaille, la vigne environ vingt fessorées, le bois trois asnées et le pré deux seytinés (ou seytinées) : pour ce 170 livres. Plus, qu'il a acquis des hoirs Jean Faye, une terre à froment, contenant trois asnées semaille, jouxte le chemin de Garanjart, du matin ; pour ce 36 livres. Plus tient, qu'il a acquis de Paulin Lanfredin, une maison, au dict lieu de Cuyres, et une vigne contenant environ trente fessorées ; 60 livres. Pour ses meubles 1,000 livres ; "(folio 301) - messire Guillaume Barjot, procureur du Roi au Baillage de Mâcon, maître des eaux et forêts et garde-scel en Beaujolais, possède, en la rue de la Pêcherie, une maison estimée , en fonds, 300 livres.(folio 314 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48