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2175 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2175WP/1-2175WP/83

Date

1974-2006

Importance matérielle

83

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés : pièces comptables, pièces justificatives.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 802 Contrôle des services et organismes externes

2175WP/14

Cote/Cotes extrêmes

2175WP/14

Date

2002-2003

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés : dossiers financiers (NE0455 - SC 3250).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français