Aide à la recherche

2739WP - Aménagement urbain

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Mots clés matières

urbanisme, patrimoine architectural, logement, construction, habitat urbain, aménagement foncier, opération d'urbanisme, restructuration urbaine

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 14-24

Date

1992-2017

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 17-24

Date

1994-2016

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/22-24

Date

1994-2016

Création, réalisation et suppression, délibérations municipales et métroplitaines.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/22

Date

1994-2016

Présentation du contenu

Convention d'aménagement, dossier de réalisation, cahiers des charges, rapports, plans, extraits du registre des délibérations.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)