CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1281

Cote/Cotes extrêmes

CC/1281

Date

1579-1580

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1579 - 1580). Comptes de Guyot de Masso.

Comptabilité. -" Compte huictième de M. Guiot de Masso, receveur des deniers commungs, dons et octroiz de la ville et communaulté de Lion, de la recepte et despence par luy faictes des deniers patrimoniaulx et propre domayne de lad. ville". -" Garbeau de l'espicerie appartenant à lad. ville de par don et octroy du roy -" Recepte des impositions, aydes et gabelles ayans cours accoustumé estre cuillies et levées en la ville et banlieue de Lion ". -" Autre recepte à cause de la reve cartullairc et imposition forayne acquise du roy au proffict de la ville et communaulté de Lyon ". -" Autre recepte des ports adjacens de la séneschaucée déppendans de l'acquisition de la resve forayne ". -" Recepte des cens servis, pensions et louaiges, appartenans à lad. ville et communaulté ". - Louage des boutiques, le long du Rhône et de la boucherie Lanterne. -"Autre recepte de la pention deue par les heretiers feu Me Nicolas Dupré, bancquier à Lyon, du légat faict par feu monsieur de Licieux ". - Recettes diverses. - Dépenses : - Gages des officiers de la ville : - Claude de Rubys, procureur général, - Benoît Dutroncy, secrétaire, - Guyot de Masso, receveur, - Jean Raze, Vincent Dru, Mathieu Oullier, mandeurs, - Dominique Dufour, solliciteur des procès, - Arnaud Neyron, procureur substitué. - Gages des consuls - Antoine Grolier, - Jacques Teste, - Antoine Delaporte, - Jacques Jacquet. - Rentes dues par la ville à Bonne Trie, - de Vourles, - l'Aumône genéralle, - Ysabeau Brocquin, - Dugarest et Jean Legourd, - Mathieu Vaillant, - Jean Perret, - Jean Pelletier, - de Vauzelles, - l'hôpital du pont du Rhône, - aux héritiers de Jean de la Chapelle, - à l'avocat Bernoud, - Jean Ravot, - Pierre Pinatel, - Jean Pichin, - Claude Marchand, - François Frère, - Antoine de la Chance, - au lieutenant général de Langes, - à l'hopital de Mâcon, - aux Bellièvres, - à Riddadi Viollier, - au receveur général Jean de Masso, - à l'élu Daveyne, - Jean Marino et Joanny Radimilli, - Barth. Spinolli, - André Martin, - aux Jacobins, - à Jacquette Laurencin, - aux chanoines de St-Nizier, - aux clergeons de St-Nizier, - aux héritiers Claude Guérin, - aux héritiers Barthélemy du Socheis, - à Benoît de Montconys, - Ysabeau Guymes, - Grégoire Trente, - Gérard Guichon, - la présidente Patherin, - aux héritiers Ferrun, - à de Masso, - au trésorier Prunyer, - à Barthellemie Combe, - Jane Dupré, - Claudine Laurens, - Hilaire Raymond, ayant droit de Guicharde Combe, - aux héritiers Antoine Regnaud, - à François et Antoine Theze, - Anne Godelfinget, - Hugues Brocquin, - Jacques de Grossepierre, - héritier de madame de la Tour, - Jacques Robert, - aux héritiers Marguerite Camus, - au collège de Tournon, - aux héritiers Antoine Janynet, - aux héritiers Jaqueline Pons, - à François Resignant, - aux héritiers Claude Raverie, - à Didier Chauldol et Antoinette Trottet, - Michelette Flestin, - Jeanne Humbert, - Catherine Mossette, - Françoise Thullin, - Madeleine Fléard, - veuve Philibert de la Forest, - au chanoine Rocheffort, - à Pierre Grolier, - Catherine Gimbre, - Marie de Vinolz, - aux héritiers Jean de la Chapelle, - à Hilaire Raymond, ayant droit de Guicharde Combe. - Legs de Licieux : - dots d'Hélène Bonjour, Louise Delapra, Jeanne Rissonnant, Catherine Coasse, Marie Fressine, Françoise Monffonant. -" Deniers paiez au receveur du dommayne du roy ". - Pensions dues sur la boucherie Lanterne - à Benoît David et Ancelli Josserand, - aux custodes de Ste-Croix, - à François de Guerrier. - folio 53 - Election des consuls. - Déjeuner des arquebusiers, honoraires de l'avocat Guillaume Vieney, qui a fait l oraison doctorale. - Gages du bourreau Claude Saltier, - de Jean Venda et Claude François " réveille matin ", - d'André Marcel, marguillier de St-Nizier, - de Dominique Dufour, solliciteur des procès, - Pierre Blache " commis à la recepte des deniers deubz par les bollangiers , - Marcellin Serat, solliciteur ez cours de Lyon ", - du clerc Jean Paroi, - de François Broillard, messager de la ville, - de Jean Raze, - Vincent Dru et Mathieu Ollier, mandeurs, - de Jacques Bigaud, crieur public. - folio 56 verso - Dépenses diverses : - Paiement - à Simon Gaud pour fourniture de papiers et parchemin, - à André Bayard pour fourniture de cierges ou flambeaux de cire, - à Mathieu Oullier pour fournitures de torches et de papier huilé pour les chassis de l'hôtel de ville. - Avances faites par de Masso pour les réparations à la boucherie Lanterne. - folio 57 - Paiement de Geoffroy Gallien pour fourniture de papier, parchemin, encre. - folio 59 - Paiement - à Robert Feron pour fourniture de torches, - folio 58 -" à Pierre Fonteney, me masson à Lion, pour ung cabinet de massonnerye qu'il a longtemps faict au logis de monseigneur de Mandellot. " - Pension faite au collège de la Trinité, - aux Jacobins " en récompensation de la closture dud. couvent qui a esté desmolie et convertie en place publicque ". - Remboursement d'avances faites par " Nicolas Dorlin, receveur pour le roi en la douane de Lyon ". - folio 59 - Don de 12 aunes de velours noir de Gênes à Pierre Paulmier, secrétaire du roi et agent en cour de la ville de Lyon. - Don de 12 aunes de satin " à Jehan Chaudon, conseiller du roy et maistre des requêtes ordinaires de son hostel, en considération des bons offices qu'il a faict et faict journellement pour lad. ville ". - folio 59 verso - Robes consulaires. - folio 60 - Solde des arquebusiers. - Paiement de " Jehan Percin (Perrissin), me painctre à Lyon, pour avoir painct en huille les armoiries du roy et de la ville, à la girouette de la porte du pont du Rhosne et faict autres painctures sur le portail ". - Gages des commis " à faire la recepte par le menu de la resve cartullaire et imposition forayne et contrerolle, aussi des marqueurs et autres officiers servans durant la franchise des foires et les quinze jours après la franchise des Allemandz " : Jean Martin dit la Martinière et autres. - Paiement à Michel Jouve pour l'impression de " placardz, tilletz et passeportz ", - à César Camet, " commis à se prendre garde et avoir l'oeil sur les portz et le long de la rivière du Rhosne, " - à Claude Dupré, le jeune, pour ses écritures. - Frais de procédure. - Honoraires d'Odoart Laurent et d'Antoine de Masso, avocats conseils de la ville, - d'Arnaud Neyron, procureur substitué, - de Dominique Dufour, solliciteur des procès, - de Hugues Athiaud, procureur substitué.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes