2009 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/1-2009WP/52

Date

1952-2004

Importance matérielle

52

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service juridique et contentieux :
- Secrétariat : notes de service, comptes rendus de réunion, correspondance.
- Personnel : CRM.
- Dossiers de contentieux.
- Avis juridiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2009WP/2

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/2

Date

1991-2003

Présentation du contenu

Secrétariat : correspondance (1991-2003) ; carnet de travail (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français