31FI/1-31FI/4
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Documents entrés de manière isolée par dons, achats, transferts et reclassements.
Présentation du contenu
Collection factice constituée du fait de l'intérêt historique et graphique des papiers à entête. Elle comprend notamment des factures, qui auraient été éliminées selon les critères de tri habituels.
Accroissements
Collection ouverte et donc susceptible de s'accroître.
Mode de classement
Classement à l'unité par ordre d'arrivée ou de classement.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Conservés dans des pochettes et des classeurs de conservation.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
Mode de classement
Document extrait de la cote 307WP3 lors du reclassement du fonds, qui était destiné à être éliminé, d'où son classement dans une collection de papiers à entête (31FI).
Conditions d'accès
NC Pièce jointe
Conditions d'utilisation
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Feuille froissée en bas et au centre.
Existence et lieu de conservation de copies
Ce document a été numérisé. Il est consultable en salle de lecture uniquement, du fait des droits patrimoniaux existants.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques