Délégation de service public. Palais des Congrès de Lyon :

- Historique abrégé du programme : documents de présentation, délibérations, calendrier du déroulement de la procédure, référé ACCOR, bilan et synthèse (1999-2000).

- Contrôles techniques sécurité : arrêté du Maire, rapports, plans, registre de contrôle, historique des visites, convention relative aux redevances d'usages liées à l'alimentation dite de secours (1995-2000).

- Protection marque INPI (Institut national de la propriété industrielle) : notice sur les recherches d'antériorités, résultat des recherches effectuées (2000-2001).

- Aménagement de la partie Nord de la Cité internationale : délibération, cahier des charges, pré-programme, document de travail (2000).

- Manifestations organisées : état général mensuel, accord de tarifs spécifiques de location d'espace, suivi des contrats de location (2001).

- Nacelle : correspondance (2001).

- Réunions du Conseil d'administration et du Comité de pilotage : comptes rendus (1999-2001), procès-verbaux des délibérations, document de travail, projet cahier des charges.

DUA : 10