2565 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2565WP/1-2565WP/50

Date

1992-2012

Importance matérielle

50

Origine

Conseil lyonnais pour le respect des droits

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Conseil lyonnais pour le respect des droits

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commission extra-municipale du respect des droits (1992-2001) puis Conseil lyonnais pour le respect des droits (2001-2011) : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2565WP/37

Cote/Cotes extrêmes

2565WP/37

Date

2003-2010

Présentation du contenu

Groupe de travail G4 "précarité, gîte, couvert et soins". Dossiers thématiques : refus de la misère (2003), droit d'asile (2002-2003), conseil de développement du Grand Lyon (2006), Forum mondial des Droits de l'homme (2006-2010), mariages (2006-2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français