568WP/1-568WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00299
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution 1957-1965 - commission paritaire communale : élections 1952-1972 - assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels 1930-1959 - commission spéciale pour la communauté urbaine : élections 1968
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 27 avril 1967 : organisation : bulletins de vote, procès-verbaux de résultats, correspondance 1967-1972
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
N 2002
Mots clés personnes