2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
22 rue Lieutenant Colonel Girard, licence n° 1114 (1980-2002).
25 rue Gorge de Loup, licence n° 916 (1968-19991).
79 rue Gorge de Loup, licence n° 730 (translations : provient du 90 rue Saint-Pierre de Vaise ; provient du 29 rue des Docks) (1983-2005).
79 rue Gorge de Loup, licence n° 921 (1982-1997).
2 rue Henri Gorjus, licence n° 905 (1981-1995).
11 avenue de Grande-Bretagne, licence n° 898 (1990-1993).
110 montée de la Grande Côte, licence n° 3102 (translation : provient du 54 rue des Docks) (1982-1997).
112 montée de la Grande Côte, licence n° 887 (1976-2007).
118 montée de la Grande Côte, licence n° 3076 (1983-2006).
2 rue Grenette, licence n° 3871 (1983-2012).
3 rue Grenette, licence n° 1012 (1985-1992).
12 rue de Griffon, licence n° 1911 (translation : provient du 30 grande rue de Saint-Rambert) (1978-2005).
41 rue du Professeur Grignard, licence n° 978 (1977-2009).
14 rue Grolée, licence n° 1296 (translation : provient du 66 avenue Jean-Jaurès) (1973-2003).
20 rue Grolée, licence n° 994 (1981-2005).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.